Mentions Légales

Le Troisième Atelier

3 Grande Rue
52160 Villars-Santenoge
Tel: 06 80 38 93 51
SIRET n° xxx xxx xxx xxxxx
APE : xxxxx


Directeur de publication

Xavier DECLOUX
Email :

Création du site internet

Forêt Digitale - SARL SDL
2 Grande Rue
52160 Villars-Santenoge
Tél : 09 50 73 77 70
Site internet : www.foret-digitale.fr
Email :
Ce site web appartient à "Xavier DECLOUX"

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
Site : https://www.ovh.com/

Droits d’auteur

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et européenne sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés : la reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles

Toutes les informations collectées sont confidentielles et à l'usage exclusif de Xavier DECLOUX. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi " Informatique et libertés " du 6/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations que vous fournissez. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique adressé à : .
Xavier DECLOUX se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de Xavier DECLOUX. Par conséquent, Xavier DECLOUX n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Cookies

Pour assurer le bon fonctionnement de ce site, nous devons parfois enregistrer de petits fichiers de données sur l’équipement de nos utilisateurs. La plupart des sites web font de même.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte que les sites web sauvegardent sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous les consultez. Il permet à ces sites de mémoriser vos actions et préférences (nom d’utilisateur, langue, taille des caractères et autres paramètres d’affichage) pendant un temps donné, pour que vous n’ayez pas à indiquer ces informations à chaque fois que vous consultez ces sites ou naviguez d’une page à une autre.

Comment utilisons-nous les cookies ?

Notre site utilise les cookies pour :
  • Réunir des informations pouvant nous aider à afficher des publicités adaptées à vos intérêts.
  • Collecter des informations analytiques pour, par exemple, compter le nombre de visiteurs sur notre site Web et identifier les pages de notre site que vous visitez le plus souvent. Nous utilisons les données d’analyse que nous collectons afin d’améliorer les contenus / produits / services que nous vous proposons.
  • Déterminer si nos visiteurs s’adaptent facilement aux modifications que nous pouvons apporter à nos sites Web.
  • Les cookies sont conservés pour une durée maximum de 13 mois.

Finalités et bases légales des traitement vos données personnelles

Lorsque Xavier DECLOUX considère qu’il est de son intérêt légitime de traiter vos données personnelles c’est qu’il a estimé que cet intérêt n’outrepasse pas vos propres intérêts, droits ou libertés fondamentales compte tenu :
  • du respect de la transparence et la de loyauté dont il fait preuve dans toutes ses activités de traitement,
  • du respect du principe du « Privacy by design and by default » prenant en compte la vie privée des personnes concernées dès la conception du traitement et par défaut,
  • des évaluations du risque et des mesures de sécurité des données personnelles mises en œuvre et régulièrement révisées
  • des moyens offerts aux personnes concernées leur permettant d’exercer leurs droits fondamentaux sur leurs données.
Lorsqu’en application du règlement, un traitement de données à caractère personnel requiert votre consentement, Xavier DECLOUX s’assure de recueillir au préalable ledit consentement. Xavier DECLOUX utilise vos données à caractère personnel aux seules fins spécifiques pour lesquelles il vous a informé(e). Xavier DECLOUX s’interdit de traiter vos données pour des finalités autres que celles initialement convenues sans vous en avoir préalablement informé et recueilli à nouveau votre consentement pour le nouveau traitement, à moins que le traitement ne soit requis ou autorisé par la loi, ou qu’il ne relève de votre intérêt vital (notamment en cas d’urgence médicale).

Base légale de la finalité

Justifié sur la base de nos intérêts légitimes à assurer la bonne prise en charge de votre demande. Notre intérêt légitime d’effectuer des actions de fidélisation, de prospection, de sondage et de promotion. Nos opérations ne conduisent à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles.

Communication de vos données personnelles à des tiers

Xavier DECLOUX peut être amenée à communiquer vos données personnelles à des prestataires de services, des conseillers professionnels, des autorités publiques, des administrations publiques ou des tiers dans le cadre d’une transaction commerciale avec vous ou entre entreprises. Avant toute communication de vos données personnelles à des tiers, Xavier DECLOUX vous informe et s’assure que vos données personnelles bénéficient d’une protection adéquate conformément aux lois en vigueur sur la confidentialité des données et à sa politique interne protection des données personnelles.

Sécurité de vos données personnelles

Xavier DECLOUX applique des dispositions de sécurité organisationnelles, physiques et techniques pour toutes les données personnelles qu’il détient. Xavier DECLOUX a mis en place des protocoles et mesures de contrôle ainsi que des politiques, procédures et directives appropriées pour assurer la bonne application de ces dispositions, en tenant compte des risques associés aux différentes catégories de données personnelles et à leurs traitements. Xavier DECLOUX adopte des mesures de sécurité et des contrôles basées des standards qui fournissent les lignes directrices et les bonnes pratiques en matière d’organisation et de gestion de la sécurité de l’information. Xavier DECLOUX attire votre attention sur le fait que malgré toutes les mesures de sécurité qu’il met en œuvre afin de sécuriser votre utilisation de ses sites web, la nature intrinsèquement ouverte d’Internet est telle que la sécurité l’acheminement d’informations à travers des réseaux qui vous connectent à nos systèmes ne peut pas être complètement garantie. En conséquence les informations circulant sur l’Internet présentent un risque d’être consultées et utilisées par d’autres personnes que leurs destinataires.

Durée de conservation de vos données personnelles

Xavier DECLOUX ne conserve vos données personnelles que pendant une durée strictement nécessaire. Xavier DECLOUX applique des politiques et procédures spécifiques en matière de gestion et conservation des enregistrements, de sorte que les données personnelles soient effacées au terme du délai défini en fonction des critères de rétention suivants : Xavier DECLOUX conserve vos données aussi longtemps qu’il entretient une relation continue avec vous, Xavier DECLOUX ne conserve vos données aussi longtemps que cela sera nécessaire pour vous fournir ses services Xavier DECLOUX conserve vos données aussi longtemps que cela sera nécessaire pour se conformer à ses obligations légales et contractuelles. En qualité de sous-traitant, Xavier DECLOUX n’effacera vos données utilisées dans un traitement qu’il réalise pour le compte d’un client que sur instruction du client responsable de traitement. Pour information, dans le cadre d’une relation commerciale, vos données sont conservées pour une durée d’au maximum 36 mois à compter de notre dernier contact. Un contact pouvant être l’émission d’une information (sollicitation par courriel, par courrier ou par téléphone) ayant suscité un acte positif clair de votre part.

Vos droits relatifs au traitement de vos données personnelles

Vous avez le droit (dans les circonstances, les conditions, et sous réserve des exceptions, prévues par le droit applicable) de : Demander un accès aux données personnelles que Xavier DECLOUX traite vous concernant : c’est votre droit de savoir si Xavier DECLOUX détient vos données personnelles et, le cas échéant, d’obtenir des informations et une copie desdites données personnelles. Demander la rectification de vos données personnelles : ce droit vous autorise à faire corriger vos données personnelles si celles-ci sont inexactes ou incomplètes. Objecter au traitement de vos données personnelles : ce droit vous permet de demander à ce que Xavier DECLOUX cesse de traiter vos données personnelles. Demander l’effacement de vos données personnelles : ce droit vous permet de demander à Xavier DECLOUX d’effacer vos données personnelles, y compris lorsque les dites données personnelles ne seraient plus nécessaires pour atteindre les objectifs poursuivis. Demander la limitation du traitement de vos données personnelles : ce droit vous permet de demander à ce que Xavier DECLOUX ne traite vos données personnelles que dans des circonstances limitées, notamment avec votre consentement. Demander la portabilité de vos données personnelles : ce droit vous permet de recevoir une copie des données personnelles que vous avez transmises à Xavier DECLOUX, ou de demander à Xavier DECLOUX de transmettre ces données personnelles à un autre responsable du traitement. Dans la mesure où le traitement de vos données personnelles est basé sur votre consentement, vous avez le droit de retirer le dit consentement à tout moment en contactant le responsable de la protection des données à . Veuillez noter que cela n’affectera pas le droit de Xavier DECLOUX de traiter vos données personnelles obtenues avant le retrait de votre consentement, ni son droit de poursuivre certaines parties du traitement sur la base d’autres bases juridiques que celle de votre consentement. Si, malgré l’engagement de Xavier DECLOUX et de ses efforts pour la protection des données personnelles en sa possession, vous estimez que vos droits en matière de confidentialité des données ont été violés, Xavier DECLOUX vous invite à contacter en premier lieu son responsable de la protection des données afin de rechercher une résolution de votre réclamation. Vous avez le droit de soumettre, à tout moment, une plainte directement auprès de l’autorité de contrôle compétente ou de porter plainte contre Xavier DECLOUX auprès d’un tribunal compétent (dans le pays où vous vivez, dans celui où vous travaillez ou dans celui où vous estimez qu’il y a eu infraction à la législation sur la confidentialité de vos données) Contactez-nous si vous souhaitez exercer vos droits.

Propriété intellectuelle et droit à l'image

Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes,…) sont la propriété exclusive de Xavier DECLOUX, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour la société Xavier DECLOUX.

© Le Troisième Atelier. Propulsé par Fôret Digitale.